J.O. 103 du 2 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07901
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Arrêté du 14 janvier 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410064A
Par arrêté du président du conseil régional d'Aquitaine en date du 14 janvier 2004, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Daniel Margnes.